L’indépendance des
juges envers le pouvoir exécutif a été l’un des plus
importants chevaux de bataille des patriotes, l’une des
principales sources de l’indignation collective après
l’Acte de Québec de 1774, la 1ière
Constitution du Bas-Canada. Alors, les juges de la
province, cours supérieure et inférieure, sont nommés
par favoritisme et patronage sous bon plaisir du roi,
c'est-à-dire le gouverneur de la colonie. Il ne leur est
même pas interdit de siéger au sénat d’alors, le Conseil
législatif, ni à la Chambre d’Assemblée. Souvent, ils
figurent parmi les plus importants propriétaires
terriens de la colonie, seigneurs arrogants qui se
croient nés pour régner.
Généralement
incompétents, les juges peuvent être extrêmement
partiaux. À Hertel de Rouville, le pire d’entre eux, le
notaire Joseph Papineau a reproché des actes flagrants
de mépris de justice envers les censitaires de sa
seigneurie ou d’ailleurs, un besoin impétueux de
débouter les poursuites pour hausse inconsidérée des
rentes seigneuriales. Rouville interroge les témoins
lui-même, dicte au clerc quoi noter des témoignages et
reçoit des communications privées de la part des
plaignants, communications qu’il lit même en cour, à
voix haute. Règle générale, les juges malmènent la
procédure, se contredisent entre eux ou en rapport avec
leurs jugements précédents, et laissent leur tempérament
parfois explosif dicter leur conduite sur le banc.
Depuis la fin du 18e
siècle, la situation a certes évolué en matière de
professionnalisme de la magistrature, mais plusieurs
traits dominants sont demeurés. Le plus important : la
proximité du pouvoir et le désir de lui plaire. Les
juges tenaient mordicus à leur statut d’employés
relevant du gouvernement exécutif, hors du contrôle des
députés en Chambre d’Assemblée. Ces derniers ont
bataillé ferme pour faire passer, au plus grand
déplaisir des juges, une législation les soustrayant au
bon plaisir du roi.
Tout au long du 19e
siècle, les membres de la magistrature du Québec, y
compris les juges de paix agissant à titre bénévole, ont
maintes fois commis des mépris de justice. À titre de
salariés du gouvernement exécutif, ils se sont mis à son
service, particulièrement pour réprimer les
manifestations populaires, les élans démocratiques et
autres grèves. Une situation identique prévaut pour le
système de police, dont la tendance dominante séculaire
est de se constituer comme le bras armé de tout exécutif
gouvernemental, là où se trouve la main qui les nourrit.
Trop souvent, la toge –
comme l’uniforme – magnifie la petitesse. Début 21e
siècle, l’usage de la judicature au bénéfice du
gouvernement, trop souvent légitimé par après par les
parlements, est encore monnaie courante. Pour parler
drette, l’indépendance de la magistrature a-t-elle déjà
existé? Les individus intègres sont aspirés dans un mode
de fonctionnement traditionnel, teinté de collusion, de
copinage et d’avis « d’ami ». Teinté de servilisme,
également, attitude primordiale exigée par tout Exécutif
attiré par l’autoritarisme lorsque l’exige le maintien
de « l’ordre », c'est-à-dire le genre de passivité
populaire que préfèrent les autorités.
Le 4
novembre 2016 |
« Dès
les premières lignes, préambule compris, notre intérêt
monte en crescendo et, page après page, c’est un pur
plaisir de lecture doublé d’un réel enchantement pour
les yeux, car l’auteure a agrémenté son bouquin de
cartes géographiques, extraits de lettres, documents et
par-dessus tout d’un bon nombre de toiles et dessins
d’artistes de l’époque. »
http://baladeschezsue.blogspot.ca,
19 juillet 2016
« Les
personnages autant que les scènes militaires sont
particulièrement évocateurs. Ils mêlent la beauté
insouciante de la nature à une lourde atmosphère
d’intolérance et d’oppression. » Michel Lapierre, Le
Devoir, 19 juin 2016
« Ce
gros pavé se feuillette avec un rare bonheur. C’est un
fabuleux devoir de mémoire qui devrait être sur les
rayonnages de toutes les bibliothèques scolaires. »
Culture Hebdo, 21 mai 2016.
« À
considérer dès maintenant comme une référence
incontournable, poussée, qui nous permet de mieux
comprendre les grands enjeux, fort complexes, de cette
rébellion. »
Jean-Philip Guy, Les Libraires, juin 2016. |