Les accoucheuses
-1: La fierté -
-2: La révolte -
-3: La déroute -

Histoire inédite des Patriotes

Le pays insoumis

Les tuques bleues

Autres roman et nouvelles

Gratien Gélinas

Marie Gérin-Lajoie

Études historiques

 

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Jasettes archivées

 

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Anne-Marie vous pique une jasette…

L’indépendance des juges envers le pouvoir exécutif a été l’un des plus importants chevaux de bataille des patriotes, l’une des principales sources de l’indignation collective après l’Acte de Québec de 1774, la 1ière Constitution du Bas-Canada. Alors, les juges de la province, cours supérieure et inférieure, sont nommés par favoritisme et patronage sous bon plaisir du roi, c'est-à-dire le gouverneur de la colonie. Il ne leur est même pas interdit de siéger au sénat d’alors, le Conseil législatif, ni à la Chambre d’Assemblée. Souvent, ils figurent parmi les plus importants propriétaires terriens de la colonie, seigneurs arrogants qui se croient nés pour régner.

Généralement incompétents, les juges peuvent être extrêmement partiaux. À Hertel de Rouville, le pire d’entre eux, le notaire Joseph Papineau a reproché des actes flagrants de mépris de justice envers les censitaires de sa seigneurie ou d’ailleurs, un besoin impétueux de débouter les poursuites pour hausse inconsidérée des rentes seigneuriales. Rouville interroge les témoins lui-même, dicte au clerc quoi noter des témoignages et reçoit des communications privées de la part des plaignants, communications qu’il lit même en cour, à voix haute. Règle générale, les juges malmènent la procédure, se contredisent entre eux ou en rapport avec leurs jugements précédents, et laissent leur tempérament parfois explosif dicter leur conduite sur le banc.

Depuis la fin du 18e siècle, la situation a certes évolué en matière de professionnalisme de la magistrature, mais plusieurs traits dominants sont demeurés. Le plus important : la proximité du pouvoir et le désir de lui plaire. Les juges tenaient mordicus à leur statut d’employés relevant du gouvernement exécutif, hors du contrôle des députés en Chambre d’Assemblée. Ces derniers ont bataillé ferme pour faire passer, au plus grand déplaisir des juges, une législation les soustrayant au bon plaisir du roi.

Tout au long du 19e siècle, les membres de la magistrature du Québec, y compris les juges de paix agissant à titre bénévole, ont maintes fois commis des mépris de justice. À titre de salariés du gouvernement exécutif, ils se sont mis à son service, particulièrement pour réprimer les manifestations populaires, les élans démocratiques et autres grèves. Une situation identique prévaut pour le système de police, dont la tendance dominante séculaire est de se constituer comme le bras armé de tout exécutif gouvernemental, là où se trouve la main qui les nourrit.

Trop souvent, la toge – comme l’uniforme – magnifie la petitesse. Début 21e siècle, l’usage de la judicature au bénéfice du gouvernement, trop souvent légitimé par après par les parlements, est encore monnaie courante. Pour parler drette, l’indépendance de la magistrature a-t-elle déjà existé? Les individus intègres sont aspirés dans un mode de fonctionnement traditionnel, teinté de collusion, de copinage et d’avis « d’ami ». Teinté de servilisme, également, attitude primordiale exigée par tout Exécutif attiré par l’autoritarisme lorsque l’exige le maintien de « l’ordre », c'est-à-dire le genre de passivité populaire que préfèrent les autorités.

Le 4 novembre 2016

« Dès les premières lignes, préambule compris, notre intérêt monte en crescendo et, page après page, c’est un pur plaisir de lecture doublé d’un réel enchantement pour les yeux, car l’auteure a agrémenté son bouquin de cartes géographiques, extraits de lettres, documents et par-dessus tout d’un bon nombre de toiles et dessins d’artistes de l’époque. » http://baladeschezsue.blogspot.ca, 19 juillet 2016

« Les personnages autant que les scènes militaires sont particulièrement évocateurs. Ils mêlent la beauté insouciante de la nature à une lourde atmosphère d’intolérance et d’oppression. » Michel Lapierre, Le Devoir, 19 juin 2016

« Ce gros pavé se feuillette avec un rare bonheur. C’est un fabuleux devoir de mémoire qui devrait être sur les rayonnages de toutes les bibliothèques scolaires. »
Culture Hebdo
, 21 mai 2016.

« À considérer dès maintenant comme une référence incontournable, poussée, qui nous permet de mieux comprendre les grands enjeux, fort complexes, de cette rébellion. »
Jean-Philip Guy, Les Libraires, juin 2016.